Termes et Conditions

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En accédant au site BS Gospel (FR), vous acceptez de respecter les conditions de service suivantes. Assurez-vous d’être conscient de ces conditions, car elles sont applicables à toutes les lois et réglementations pertinentes. La responsabilité du respect des lois locales applicables vous incombe exclusivement. En cas de désaccord avec l’un des termes, il est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les matériaux présents sur ce site sont protégés par des lois sur le droit d’auteur et les marques commerciales.

Utilisation de la Licence

Il est permis de télécharger temporairement une copie des matériaux (informations ou logiciels) du site BS Gospel (FR) uniquement pour une visualisation personnelle et non commerciale. Il s’agit d’une licence, non d’un transfert de titre. En vertu de cette licence, vous acceptez de :

• Ne pas modifier ou copier les matériaux ;
• Ne pas utiliser les matériaux à des fins commerciales ou d’affichage public (commercial ou non commercial) ;
• Ne pas tenter de décompiler ou de faire de l’ingénierie inverse sur tout logiciel présent sur le site BS Gospel (FR) ;
• Ne pas supprimer de droits d’auteur ou d’autres mentions de propriété des matériaux ;
• Ne pas transférer les matériaux à une autre personne ou ‘copier’ les matériaux sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être révoquée par BS Gospel (FR) à tout moment. En mettant fin à la visualisation de ces matériaux ou à la fin de cette licence, vous devez supprimer tous les matériaux téléchargés, que ce soit sous forme électronique ou imprimée.

Clause de non-responsabilité

Les matériaux sur le site de BS Gospel (FR) sont fournis « tels quels ». BS Gospel (FR) ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou conditions de commercialisation, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’autres violations de droits. De plus, BS Gospel (FR) ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des matériaux sur son site ou liés de quelque manière que ce soit à ces matériaux ou aux sites liés à ce site.

Limitations

En aucun cas, BS Gospel (FR) ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou dus à une interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser les matériaux sur BS Gospel (FR), même si BS Gospel (FR) ou un représentant autorisé de BS Gospel (FR) a été informé verbalement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Comme certaines juridictions n’autorisent pas de limitations de garanties implicites ou de limitations de responsabilité pour des dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Précision des Matériaux

Les matériaux affichés sur le site de BS Gospel (FR) peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. BS Gospel (FR) ne garantit pas que tout matériel sur son site soit précis, complet ou à jour. BS Gospel (FR) peut apporter des modifications aux matériaux contenus sur son site à tout moment, sans préavis. Cependant, BS Gospel (FR) ne s’engage pas à mettre à jour les matériaux.

Liens

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Modifications

BS Gospel (FR) peut réviser ces termes de service du site à tout moment, sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié à la version actuelle de ces termes de service.

Loi Applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois de BS Gospel (FR), et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cet État ou localité.